Au fil du temps, les négociations précontractuelles ont pris une place centrale au regard de la complexité, des enjeux financiers ou même de la dimension internationale de certains contrats. En effet, la typologie des contrats varie en fonction d’innombrables variables qui peuvent aller des contraintes juridiques de l’opération envisagée, du poids économique des acteurs en cause, ou encore d’un « simple » facteur humain.
La responsabilité de l’auteur de la rupture des négociations est de plus en plus souvent recherchée par les acteurs du contrat qui ne s’est pas conclu, parce que ces différents facteurs augmentent les risques pour une partie de commettre une faute ou encore parce que les pourparlers obéissent à un principe impératif de bonne foi qui n’est pas toujours respecté.
Je vous propose un éclairage.
